Mentions légales
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1. ÉDITEUR ET HÉBERGEUR
Le site ossona.fr (ci-après dénommé « Le Site ») est édité par la Société OSSONA, SARL, au capital social de 1.000 euros, ayant son siège social à 115 rue de Vaugirard 75015 Paris, FRANCE. Immatriculée au R.C.S. Paris sous le numéro 952 946 929. N° individuel de TVA : FR54952946929. Responsable de Publication : Julien Domenc. Le site ossona.fr est hébergé par la société Hostinger International Ltd. ayant son siège social situé au 61 rue Lordou Vironos, 6023, Larnaca, Chypre.
2. ACCÉS AU SITE
La société OSSONA œuvre pour maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. La société OSSONA ne peut en aucun cas être tenue responsable pour l’indisponibilité, qu’elle soit temporaire ou permanente du Site et bien qu’elle mette en œuvre tous ses moyens afin d’assurer en permanence le service, il se peut que celui-ci soit interrompu à tout moment. En outre, la Société se réserve le droit, par un acte volontaire, de rendre le Site indisponible afin de réaliser toute opération de mise à jour, d’amélioration ou de maintenance.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
OSSONA conserve la propriété de ses méthodes, savoir-faire et droits de propriété intellectuelle sur les produits, leurs formules et les prestations.
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Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle d’un de ces éléments, sans l’autorisation expresse de OSSONA est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335‑2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En conséquence, le Client s'interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou indirectement aux droits de propriété de OSSONA.
4. LIENS HYPERTEXTES
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